Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web de l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation suivantes et d’être lié par celles-ci. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque de ces conditions générales, veuillez ne pas utiliser notre site web.

1. Acceptation des conditions

Les présentes conditions générales d’utilisation (les “Conditions”) régissent votre utilisation du site web de l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL et de tous les services associés. En accédant au site web ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, et il est de votre responsabilité de les consulter périodiquement pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site web après la publication des modifications signifiera que vous acceptez ces modifications.

2. Utilisation du site web

Ce site web est destiné à fournir des informations sur l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL, ses programmes, ses activités et ses événements. Vous ne pouvez utiliser ce site web qu’à des fins légales. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site web d’une manière qui viole les lois ou réglementations applicables, ou qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site web ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce site web sans le consentement écrit préalable de l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL.

4. Contributions de l’utilisateur

Les utilisateurs peuvent être autorisés à soumettre du contenu au site web, tel que des commentaires ou des formulaires de participation à des événements. En soumettant du contenu, vous accordez à l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL un droit non exclusif, libre de redevances, perpétuel, irrévocable et entièrement sous-licenciable d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et d’afficher ce contenu dans le monde entier et sur tout support. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits sur le contenu que vous soumettez, que le contenu est exact et que l’utilisation du contenu ne viole pas les présentes conditions et ne causera aucun préjudice à une personne ou entité.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’autres pertes intangibles, même si l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL a été informée de la possibilité de tels dommages.

6. Exclusion de garantie

Ce site web est fourni “en l’état” et “selon la disponibilité”. L’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de ce site web ou aux informations, contenus, matériaux ou produits inclus sur ce site web. Vous acceptez expressément que votre utilisation de ce site web se fasse à vos seuls risques.

7. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l’ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes les réclamations, pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de toute violation des présentes conditions ou de toute activité liée à votre utilisation de ce site web (y compris une conduite négligente ou fautive).

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

9. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : jowelkhan156@gmail.com

10. Numéro d’identification de l’association

Numéro d’identification de l’association : W151001512